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Contrat de Licence Utilisateur Final pour sollo
Bonjour et Merci d'avoir choisi le logiciel sollo.
Veuillez vous assurer que vous avez lu attentivement les conditions de licence stipulées ci-dessous.
Il vous sera demandé d’examiner les termes du contrat de licence et de les accepter ou de les refuser.
Vous ne pourrez utiliser le logiciel qu’après avoir accepté les termes du contrat de licence.
REMARQUE : Les termes du contrat de licence sur support papier pouvant accompagner le logiciel
remplacent les termes du contrat de licence affiché à l’écran et inclus dans le logiciel
(uniquement en cas de contradiction entre les termes de ces deux contrats).
Vous êtes autorisé à imprimer le texte de ce contrat de licence,
ou à en consulter une copie que vous trouverez dans le fichier License.txt du présent logiciel.
Si vous souhaitez imprimer le contrat de licence avant de continuer,
quittez le programme d’installation en appuyant sur le bouton « Refuser »,
puis imprimez le contrat de licence à partir du fichier License.txt.
Vous pouvez reprendre l’installation à tout moment.
Pour toute question relative au présent contrat de licence
ou si vous souhaitez en recevoir une copie, veuillez vous adresser à la filiale
Arnaud COLAS qui dessert votre pays ou écrire à : Arnaud COLAS (capitaine@sollo.co)
En cliquant sur le bouton « J’accepte »,
vous reconnaissez être lié par les termes du présent contrat de licence.
CONTRAT DE LICENCE POUR LOGICIEL solucielle
Arnaud COLAS® sollo 2005-2021
--------------------------------------------------------------------------------
LE PRÉSENT DOCUMENT EST UN CONTRAT ENTRE Arnaud COLAS CORPORATION
(OU, LE CAS ÉCHÉANT, EN FONCTION DE VOTRE LIEU DE RÉSIDENCE, L’UN DE SES AFFILIÉS)
ET VOUS. VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT. CE CONTRAT PORTE SUR LE LOGICIEL IDENTIFIÉ CI-DESSUS,
Y COMPRIS LE SUPPORT SUR LEQUEL VOUS L’AVEZ REÇU, LE CAS ÉCHÉANT. CE CONTRAT PORTE ÉGALEMENT SUR :
* LES MISES À JOUR,
* LES COMPLÉMENTS,
* LES SERVICES INTERNET ET
* LES SERVICES D’ASSISTANCE
RELATIFS AU LOGICIEL, À MOINS QUE D’AUTRES TERMES N’ACCOMPAGENT CES PRODUITS,
AUQUEL CAS, LES TERMES EN QUESTION S’APPLIQUERONT.
EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CE CONTRAT DE LICENCE.
SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES TERMES, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LE LOGICIEL ET LE RETOURNER À VOTRE REVENDEUR AFIN D’EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT
OU DE VOUS FAIRE DÉLIVRER UN AVOIR. SI VOUS NE POUVEZ PAS VOUS FAIRE REMBOURSER PAR VOTRE REVENDEUR,
VEUILLEZ CONTACTER Arnaud COLAS chez solucielle AU +33 0970 448 559 OU LA FILIALE
Arnaud COLAS QUI DESSERT VOTRE PAYS (VOUS TROUVEREZ SES COORDONNÉES SUR LE SITE WWW.sollo.co) ou www.solucielle.com
AFIN D’OBTENIR DES RENSEIGNEMENTS SUR LES MODALITÉS DE RETOUR DE MARCHANDISES DE Arnaud COLAS.
Arnaud COLAS NE RECUEILLE AUCUNE INFORMATION AUPRÈS DE VOUS OU SUR VOTRE SYSTÈME
INFORMATIQUE QUI POURRAIT ÊTRE UTILISÉE POUR VOUS IDENTIFIER OU VOUS CONTACTER SANS VOTRE CONSENTEMENT.
EN ACCEPTANT LE PRÉSENT CONTRAT, VOUS CONSENTEZ À CE QUE Arnaud COLAS RECUEILLE CERTAINES INFORMATIONS
EN VUE DE FOURNIR DES SERVICES INTERNET, TELS QUE DÉCRITS CI-DESSOUS.
--------------------------------------------------------------------------------
1. DROITS D’UTILISATION.
Installation et utilisation.
Si vous acceptez les termes du présent contrat,
vous êtes autorisé, pour chaque licence acquise, à :
* Installer et utiliser un (1) exemplaire du logiciel sur un (1) ordinateur personnel ou autre dispositif.
Vous êtes autorisé à installer plusieurs copies du logiciel sur un seul dispositif, à condition, toutefois,
que vous disposiez d’une licence d’utilisation pour chaque copie.
Une licence d’utilisation du logiciel ne peut être partagée ou utilisée de manière concomitante
sur plusieurs ordinateurs personnels ou dispositifs.
* Installer et utiliser une copie du logiciel sur un dispositif portable en vue d’une utilisation uniquement par l’utilisateur principal de l’exemplaire d’origine.
* Installer un (1) exemplaire du logiciel sur un (1) dispositif de stockage, tel qu’un serveur de réseau,
utilisé exclusivement pour exécuter le logiciel sur vos autres ordinateurs personnels ou dispositifs,
à condition, toutefois, d’avoir acquis et dédié une licence pour chaque ordinateur
ou dispositif distinct sur lequel le logiciel fonctionne à partir du dispositif de stockage.
* Installer et utiliser (pour un License Pack Arnaud COLAS) des copies supplémentaires du logiciel
dans la limite du nombre de « Copies sous licence » indiqué ci-dessus.
Vous êtes également autorisé à effectuer un nombre de copies secondaires du logiciel égal au nombre de « Copies sous licence »
indiqué ci-dessus en vue d’une utilisation sur des dispositifs portables, tel que stipulé ci-dessus.
2. RESTRICTIONS D’UTILISATION.
a. Expiration des services Internet.
Arnaud COLAS se réserve le droit de modifier ou d’interrompre ces services Internet à tout moment, sans notification.
b. Logiciel en Version Éducation.
Si le logiciel porte la mention « Version Éducation » ou « AE » (Academic Edition),
vous devez avoir la qualité d’ « Utilisateur Éducation Autorisé » (Qualified Educational User) pour pouvoir l’utiliser.
c. Logiciel en revente interdite.
Si le logiciel porte la mention « Revente interdite » ou « NFR » (Not For Resale),
vous n’êtes autorisé à l’utiliser qu’à des fins de démonstration ou d’évaluation.
3. PORTÉE DE LA LICENCE.
Le logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence.
Ce contrat ne vous octroie que certains droits d’utilisation du logiciel.
À moins que la loi en vigueur ne vous confère davantage de droits nonobstant cette limitation,
vous êtes autorisé à utiliser le logiciel uniquement tel qu’expressément autorisé dans le présent contrat.
Arnaud COLAS se réserve tous les autres droits.
Par exemple, vous n’êtes pas autorisé à :
* reconstituer la logique du logiciel, à le décompiler ou à le désassembler,
sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément autorisées par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation,
* effectuer un nombre de copies du logiciel supérieur au nombre de copies que vous êtes autorisé à réaliser
au titre de ce contrat ou en vertu de la réglementation applicable, nonobstant la présente limitation,
* remettre le logiciel à des tiers afin qu’ils effectuent des copies,
* louer ou prêter le logiciel, ou
* utiliser le logiciel afin de fournir des services d’hébergement commercial.
4. TRANSFERT.
a. Transfert à un autre dispositif.
Vous pouvez désinstaller le logiciel et l’installer sur un autre dispositif uniquement en vue d’une utilisation par vos soins.
Vous n’êtes toutefois pas autorisé à désinstaller et réinstaller le logiciel
afin de partager la présente licence entre plusieurs dispositifs pour réduire le nombre de licences nécessaires.
b. Transfert à un tiers.
Le premier utilisateur du logiciel est autorisé à transférer le logiciel et le présent contrat,
directement à un autre utilisateur.
Avant le transfert, l’autre utilisateur doit reconnaître que le présent contrat lui est opposable.
Le transfert doit inclure le logiciel et les documents qui l’accompagnent.
Le premier utilisateur doit désinstaller le logiciel et n'en conserver aucune copie.
6. MISES À JOUR.
Si le logiciel est présenté comme une mise à jour ou une mise à niveau (« mises à jour »),
vous êtes autorisé à l’utiliser uniquement si vous disposez d’une licence d’utilisation du logiciel pouvant faire l’objet d’une mise à jour.
Le présent contrat remplace alors le contrat de la version antérieure du logiciel.
A compter de la mise à jour, vous n’êtes plus autorisé à utiliser la version antérieure du logiciel. Le logiciel peut contenir des mises à jour obligatoires de systèmes d’exploitation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du logiciel. Ces mises à jour vous sont concédées sous licence conformément aux termes des licences d’utilisation du système d’exploitation et des applications concernées.
7. RESTRICTIONS À L’EXPORTATION.
Le logiciel est soumis à la réglementation Française en matière d’exportation.
Vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations nationales et internationales applicables au logiciel en matière d’exportation.
Ces lois et réglementations comprennent les restrictions concernant les pays destinataires, les utilisateurs finaux et les utilisations finales.
8. SERVICES D’ASSISTANCE.
Arnaud COLAS et les consultant agréé sollo
fournissent des services d’assistance pour le logiciel décrits sur le site www.sollo.fr - www.logicielsollo.com - www.supportsollo.com
Pour toutes informations supplémentaires, veuillez :
* nous contacter au numéro suivant : +33970 448 559,
* nous écrire à l’adresse suivante :
solucielle sas
21, rue Emeric DAVID
13100 Aix En Provence
TVA : FR 09 798 465 878
RCS Aix en Provence 798 465 878 00022
NAF : 6202A - Capital 2000.00 €
+33 970 448 559
9. DROIT APPLICABLE.
a. Logiciel acquis en France.
Les lois Françaises régissent l’interprétation de ce contrat et s’appliquent en cas de réclamation pour rupture dudit contrat,
sans donner d’effet aux dispositions régissant les conflits de lois.
La réglementation du pays dans lequel vous êtes installé régit toutes les autres réclamations,
notamment, les réclamations au titre des lois fédérales en matière de protection des consommateurs, de concurrence déloyale et de délits.
b. Logiciel acquis en-dehors de FRANCE. Si vous avez acquis ce logiciel dans tout autre pays, le droit du pays où vous êtes installé s’applique.
10. INTÉGRALITÉ DES ACCORDS. Le présent contrat (y compris la Garantie limitée ci-dessous) et ses avenants, ainsi que les termes concernant les compléments, les mises à jour, les services Internet et les services d’assistance constituent l’intégralité des accords entre Arnaud COLAS et vous en ce qui concerne le logiciel et les services d’assistance.
11. EFFET JURIDIQUE. Le présent contrat décrit certains droits légaux. Vous pouvez bénéficier d’autres droits en vertu des lois de votre pays. Vous pouvez également bénéficier de certains droits vis à vis de la personne auprès de laquelle vous avez acquis le logiciel. Le présent contrat ne modifie pas ces droits si la réglementation de votre pays ne le permet pas.
___________________________________________________________
Logiciel téléchargé :
Arnaud COLAS garantie le bon fonctionnement du logiciel téléchargé.
Cependant, Arnaud COLAS ne peut garantir que ses logiciels fonctionnent sur l'intégralité des systèmes.
Sollo fonctionne sur un micro-ordinateur PC, sous Windows 98 et supérieur, équipé de Microsoft Access 2002 et supérieurs.
Clause "satisfait ou remboursé".
Si le logiciel sollo ne devait pas vous rendre le service escompté,
et ne pas permettre de gérer correctement votre besoin, vous pouvez, sur simple demande, demander son remboursement.
Important : cette garantie repose sur la confiance et la bonne foi.
Cette clause de remboursement n'est valable que si les points suivants sont respectés :
1) sollo a été correctement installé sur votre environnement.
Il est possible à tout moment, de se faire assister dans cette installation.
2) Vous avez utilisé le logiciel et constaté conjointement avec Arnaud COLAS,
que les fonctionnalités de sollo ne pouvaient vous rendre le service dont vous avez besoin,
et que son adaptation éventuelle ne peut être inclue dans le prix de votre licence.
3) Vous avez eu un minimum de prise en main, pour bien comprendre le fonctionnement de sollo,
et ainsi mesurer objectivement les manquement de sollo eu regard de vos besoins.
4) Vous avez notifié par mail ou par courrier,
les incapacités de sollo à vous rendre le service escompté, et demandé le remboursement.
X - Protection contre le piratage
Arnaud COLAS vous informe que les logiciels mis à disposition en téléchargement pourront faire l'objet d'une protection contre le piratage.
A ce titre, Arnaud COLAS vous communiquera personnellement la clé d'activation ou le numéro de série permettant d'utiliser le logiciel commandé.
Ces informations seront incessibles.
En tout état de cause, Arnaud COLAS ne pourra pas être responsable des conséquences résultant d'une activation illicite d'un logiciel téléchargé.
Marques / Mentions
Toute mention ou utilisation de marques, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autre, appartenant ou déposés par Arnaud COLAS ,
est strictement interdite sauf approbation préalable et écrite de Arnaud COLAS Toute modification des mentions portées sur les produits est strictement interdite.
Pour toute question que vous souhaiteriez poser concernant ce CLUF,
ou si vous désirez contacter Arnaud COLAS pour quelque raison que ce soit,
veuillez contacter la filiale Arnaud COLAS qui dessert votre pays à l’adresse indiquée dans le logiciel ou consulter le site Arnaud COLAS situé à l’adresse suivante : http://www.logicielsollo.com.
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