1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente du template Notion proposé par [Nom de l’entreprise ou votre nom]. Le fait d'acheter ce template implique l'adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV.
2. Description du Service et Options d’Accompagnement
Le template Notion est un modèle prérempli permettant de faciliter la gestion et l'organisation des documents requis pour la certification Qualiopi. En option, une heure d’accompagnement pour la prise en main du template et un audit des documents peuvent être proposés pour un coût additionnel. Aucun résultat spécifique (ex. obtention de la certification) n’est garanti.
3. Commande et Modalités de Paiement
Les commandes s’effectuent via [indiquer la plateforme de vente]. Plusieurs modes de paiement sont disponibles, notamment [préciser les options acceptées, ex. carte bancaire, virement, etc.]. Le paiement complet est requis avant la livraison du template. Aucun remboursement ni essai gratuit ne sont proposés.
4. Droit d’Utilisation et Propriété Intellectuelle
Le client est autorisé à utiliser le template pour plusieurs projets et à le partager au sein de son entreprise, mais il est interdit de le transmettre à des personnes extérieures. Le template Notion reste la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise ou votre nom]. Toute reproduction, modification ou revente non autorisée est strictement interdite.
5. Limites de Responsabilité et Absence de Garantie
Aucune garantie de résultat, notamment concernant l’obtention de la certification Qualiopi, n’est offerte. Le template est fourni « en l’état » sans aucune mise à jour gratuite future. [Nom de l’entreprise ou votre nom] décline toute responsabilité quant aux résultats obtenus via l’utilisation du template.
6. Confidentialité et Protection des Données
Les données personnelles collectées pour le traitement de la commande sont traitées de manière confidentielle. Ces données peuvent être utilisées pour informer le client de nouvelles offres similaires ou de services complémentaires. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité [lien vers la politique de confidentialité, si applicable].
7. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, le client s’engage à contacter [Nom de l’entreprise ou votre nom] pour tenter de trouver une solution amiable. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux juridictions compétentes de [ville de votre choix].
8. Modifications des CGV
[Nom de l’entreprise ou votre nom] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site ou leur envoi par email aux clients ayant déjà acheté le template.
